Veloria

Mentions légales

BROUILLON — NE PAS PUBLIER EN L’ÉTAT. Veloria est un nom de marque et aucune société n’a été créée. L’identité de la personne qui édite le site, la qualification professionnelle ou non de l’activité, les coordonnées requises et les informations exactes de l’hébergeur doivent être établies avant publication.

ÉDITEUR DU SITE

Nom de marque : Veloria (marque; aucune société n’a été créée, selon les informations communiquées).
Statut de l’activité : À CONFIRMER : préciser si l’édition et la vente sont exercées à titre professionnel ou non, et sous quel statut légal de personne physique.
Nom légal de la personne éditrice : À CONFIRMER — ne pas remplacer par le nom de marque.
Adresse à publier selon le statut applicable : À CONFIRMER — aucune adresse personnelle n’est publiée dans ce brouillon.
Téléphone de contact : À CONFIRMER selon les obligations applicables.
Courriel public : kaisgasri1@gmail.com.

La LCEN prévoit une possibilité particulière pour une édition réellement non professionnelle de ne pas rendre publiques certaines informations d’identité, sous conditions, notamment leur communication à l’hébergeur. Cette exception ne doit pas être présumée ici; le statut et les règles propres à la vente Payhip restent à vérifier.

IMMATRICULATION ET IDENTIFIANTS, LE CAS ÉCHÉANT

La création d’une société n’est pas déclarée. Numéro d’immatriculation, registre, identifiants professionnels et numéro de TVA : À vérifier selon le statut réellement applicable; ne pas inventer de numéro.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Nom légal à confirmer avant publication.

HÉBERGEUR

Service envisagé : Cloudflare Pages; aucun déploiement n’a été effectué. Dénomination juridique, adresse et téléphone de l’entité d’hébergement à afficher : À confirmer à partir des conditions applicables au compte et au service effectivement utilisés.

STOCKAGE DE DONNÉES, LE CAS ÉCHÉANT

Fournisseur(s) qui stocke(nt) des données traitées directement dans le cadre de l’édition du site : À vérifier selon les services Cloudflare effectivement activés.

Ce brouillon n’est pas une validation juridique. Ne le publiez pas tant que les champs applicables n’ont pas été vérifiés et complétés.